Lundi 06 septembre 2010

DOCUMENTATION

Documents relatifs à la problématique des SSR

Politique de maîtrise de la diffusion des bactéries multi-résistantes en soins de suite et de réadaptation : résultats d’une enquête réalisée en Rhône-Alpes.
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Références de publication : site du CCLIN Sud Est http://cclin-sudest.chu-lyon.fr

Bilan qualitatif de l'offre de soins et priorités en SSR pour les quatre territoires de santé de Lyon et Villefranche-Sur-Saône.
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Le document "L'observatoire des SSR" réalisé en 2006 par la Cellule d'Animation de la Corrdination Rhône-Réadaptation.
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L'article "Amélioration de la qualité des soins : l'expérience de la coordination Rhône-Réadaptation" paru dans Gestion Hopsitalières de février 2006.
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Le document de Cécile Rémy "Éclairer la problématique des soins de suite et de réadaptation" de janvier 2004.
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Les références réglementaires concernant les SSR

Un schéma (FHF, juillet 2007) concernant l'évolution du droit des autorisations en SSR.
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Le document de synthèse des recommandations du groupe de travail DHOS sur les SSR.
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:: Les documents cités ci-dessous sont disponibles sur simple demande au secrétariat de la cellule d’animation de la coordination Rhône-Réadaptation auprès de Clara Iadecola : Tél : 04 72 11 52 62 – clara.iadecola@chu-lyon.fr

• La circulaire DH/EO4 n° 841 du 31 décembre 1997 rappelant la mission de réadaptation des service de soins de suite et de réadaptation.
  L’ordonnance du 24 avril 1996 (article 51) portant réforme de l’hospitalisation publique et privée, autorise les établissements de santé à créer et à gérer des établissements sociaux et médico-sociaux.
• La circulaire DAS/DE/DSS n° 96-428 du 4 juillet 1996 favorisant la réinsertion sociale et professionnelle des personnes atteintes d’un traumatisme crânien.
  La circulaire DGAS 2001-224 du 18 mai 2001 relative aux Centres Locaux d’Information et de Coordination pour l’organisation de la coordination des moyens de maintien à domicile des personnes âgées ou dépendantes.
• La circulaire DGAS/PHAN/3A/n° 2001-275 du 19 juin 2001 établit le cadre de fonctionnement des Dispositifs pour la Vie Autonome (DVA), pour favoriser l’accès aux solutions de compensation fonctionnelle du handicap.
• La loi n° 2001-647 du 20 juillet 2001 met en place l’APA (Allocation personnalisée d’Autonomie), confiée aux Conseils Généraux.
• La loi n° 2002-303 du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé réactualisant les objectifs des réseaux et permettant des collaborations accrues entre les secteurs sanitaires et médico-sociaux.
• La circulaire DHOS/0 2/DGS/SD 5 D n° 2002-157 du 18 mars 2002 fixe le cadre de l’amélioration de la filière de soins gériatrique hospitalière.
• La circulaire DHOS/DGS/SD5D/DGAS/2002/n° 229 du 17 avril 2002 concerne l’organisation des soins pour la prise en charge des patients souffrant de Sclérose Latérale Amyotrophique.
• La circulaire DGAS/PHAN/3 A n° 2002-522 du 11 octobre 2002 préconise la mise en place d’un dispositif de soutien à domicile des personnes handicapées et plus particulièrement des personnes lourdement handicapées ; cette circulaire a été complétée par la circulaire DGAS/PHAN/3 A n° 2003-156 du 31 mars 2003 relative aux modalités d’utilisation des crédits destinés au financement des forfaits d’auxiliaires de vie 2003.
• La circulaire DHOS/DGAS/03/AVIE/n° 2003/2527 du 28 mai 2003 réactualise les missions de l’hôpital local.